Arrêtés municipaux

[vc_row][vc_column][vc_tta_accordion style= »modern » shape= »square » color= »white » spacing= »10″ c_icon= »chevron » active_section= »1″ no_fill= »true » collapsible_all= »true » title= »Listes des arrêtés Municipaux »][vc_tta_section title= »Arrêtés 2017″ tab_id= »2017″][vc_row_inner][vc_column_inner width= »1/2″ el_id= »http://www.beaumontsuroise.fr/wp-content/uploads/2018/03/2017-035-Règlementation-de-la-vitesse-à-30-km.doc »][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2017-035
en date du 15 mars 2017
Objet : Réglementation de la vitesse à 30km/h rue de paris, rue Gambetta, place Guy Môquet, rue Alsace-Lorraine jusqu’à la place Monseigneur Gosselin, rue Eugène-Guignet dans l’agglomération de Beaumont-sur-Oise[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2017-042
en date du 10 mai 2017
Objet : Limitation de la vitesse à 30km/h dans les avenues Carnot et Division Leclerc[/vc_column_text][/vc_column_inner][vc_column_inner width= »1/2″][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2017-116
en date du 28 novembre 2017
Objet : Arrêté portant interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors de l’aire d’accueil[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title= »Arrêtés 2016″ tab_id= »2016″][vc_row_inner][vc_column_inner width= »1/2″][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-003
en date du 07 janvier 2016
Objet : Instauration d’une zone de stationnement règlementé dans la commune de Beaumont sur Oise[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-005
en date du 07 janvier 2016
Objet : Divagation des animaux domestiques – Déjections canines.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-007
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Jean Zay et l’avenue de la division Leclerc.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-009
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Ledru Rollin et la rue Hadancourt.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-011
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Michelet et la rue Voltaire.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-020
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue du Nid Familial et la rue des Mésanges.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-022
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé le chemin de la Porte Blanche et la RD 85.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-024
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue du pré et la rue du Murget.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-026
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue Raspail et la place Jean Jaurès.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-028
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue de la République et la place du Beffroi.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-031
en date du 20 janvier 2016
Objet : Arrêté permanent fixant l’heure limite de fermeture des commerces de détail.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-040
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue du Souvenir Français et le boulevard Léon Blum.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-042
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la place René Allombert et le Boulevard Léon Blum.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-044
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la place Guy Mocquet et la rue Alphonse et Louis Roussel[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-046
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la sortie de parking place Guy Moquet et la Place Guy Mocquet.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-048
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue de Verdun et la rue de Senlis.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-064
en date du 22 mars 2016
Objet : Règlementation de l’affichage et la publicité sauvage sur l’ensemble du territoire de la Commune.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-099
en date du 18 mai 2016
Objet : Arrêté portant réglementation des marchés d’approvisionnement de la ville de Beaumont sur Oise (Val d’Oise).[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-131
en date du 9 septembre 2016
Objet : Règlement intérieur du cimetière.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-136
en date du 24 septembre 2016
Objet : Limitation de la vitesse à 30km/heure dans les rues de Senlis, Edouard Bourchy et Place du Beffroi.[/vc_column_text][/vc_column_inner][vc_column_inner width= »1/2″][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-004
en date du 07 janvier 2016
Objet : Arrêté règlementant l’arrêt et le stationnement de véhicules sur les emplacements livraisons de la commune de Beaumont sur Oise.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-006
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Guillet et le boulevard Léon Blum.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-008
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Jules Guesde et la rue Pierre Brosselette.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-010
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Louis David et la rue Murget.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-012
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue du Nid Familial et l’avenue des hirondelles.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-021
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue du Noyer et le chemin des Mervignolles.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-023
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par l’avenue du Président Wilson et la rue du Nid Familial.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-025
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par l’avenue du Président Wilson et la rue Léon Godin.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-027
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue du Souvenir Français et le boulevard Léon Blum.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-029
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue Léon Siméon et la rue Voltaire.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-032
en date du 20 janvier 2016
Objet : Arrêté permanent fixant l’heure limite de fermeture des débits de boissons, établissements de restauration et restauration rapide/vente à emporter.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-041
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Albert 1er et la rue Alsace Lorraine.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-043
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Danièle Casanova et le chemin des Logettes.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-045
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la sortie de parking de l’Hôpital et la rue Hadancourt.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-047
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la sortie de parking des berges de l’Oise situé le long du Boulevard Léon Blum et le Boulevard Léon Blum.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-049
en date du 22 janvier 2016
Objet : Limite d’agglomération.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-096
en date du 18 mai 2016
Objet : Avenant à l’arrêté n°2015-151 pris en date du 30 septembre concernant l’instauration d’une zone de stationnement réglementé sur la commune de Beaumont sur Oise.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-119
en date du 28 juin 2016
Objet : Maintient de l’ordre et de la décence au sein du cimetière communal.[/vc_column_text][vc_column_text]Arrêté Municipal n°2016-134
en date du 19 septembre 2016
Objet : Règlementation de la vitesse à 30KM/heure rue Voltaire.[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][/vc_tta_accordion][/vc_column][/vc_row]